Voyages scolaires

CHARTE DES SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES

Par admin cheylard, publié le jeudi 17 avril 2014 11:40 - Mis à jour le mardi 31 janvier 2017 07:48

Cette charte a pour objet de rationaliser la procédure pour l’organisation des voyages et sorties scolaires.

Elle concerne tous les types de sorties ou de voyages collectifs d’élèves organisés officiellement par le chef d’établissement dans le cadre d’une action éducative et ayant lieu en tout ou partie pendant le temps scolaire, ou exceptionnellement en totalité pendant la période des vacances. Elle permet de définir précisément les règles, les droits, les devoirs et la responsabilité de chacun.
Elle a été actualisée en septembre 2015.

Pièces jointes